Mairie de Quenza
  • home
  • Onglet thématique par défaut
    Liens
  • LA MAIRIE
    Horaires et accueil Le mot du Maire Equipe municipale Arrêtés municipaux
  • SERVICES ET DEMARCHES
    Services divers Urbanisme Etat civil
  • VIE LOCALE
    Santé École Vie associative Commerces & Artisans Le blog de Quenza
  • DÉCOUVRIR QUENZA
    Histoire de Quenza Photothèque
  • ACTIVITES
    Activités
  • PATRIMOINE
    Fondation du Patrimoine

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Pratiques commerciales  > Méthodes de vente

Méthodes de vente

Vérifié le 01 Aug 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Démarchage à domicile
  • Vente au déballage : règles à respecter
  • Commerce ambulant (non sédentaire)
  • Occupation du domaine public par un commerce (AOT)

Questions ? Réponses !

  • Comment demander un emplacement dans un marché ou une halle ?

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Organisateur de foires et salons : réglementation open_in_new

    Bpifrance

  • Exporter par colis postal open_in_new

    Direction générale des douanes et droits indirects

Comment faire si...

  • Ouvrir un food-truck, restauration ambulante
  • Devenir vendeur à domicile indépendant (VDI)

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Mairie de Quenza

Lieu-dit Torre

20122 Quenza - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×